[I] Code pénal
Dim 18 Mar - 14:38
TURREY - CODE PÉNAL
Préambule : Ce code doit être adopté par tous les citoyens, et toute infraction sera sanctionnée par la police ou le tribunal, en suivant ce code pénal.
OOC : 6 mois de prison = 5 minutes 1 an de prison = 10 Minutes. 10 ans de prison = 1H40 20 ans = 3H20
I - Infraction Routière
Non possession du permis de conduire : 800 $ d'amende + Confiscation du véhicule.
Conduite sous l'emprise d'alcool - produits stupéfiants : - 6 points sur le permis de conduire + 400 $ d'amende.
Véhicule qui n'est pas aux normes (plaque, interdit..) : - 3 points.
Prise d'une voix interdite : - 4 points + 100 € d'amende.
Non port de ceinture : - 4 points pour le conducteur + 100 € d'amende par personne non attachée
II - Délits
Abus de faiblesse : 500 $ d'amende
sur mineur : 800 $
Agression sexuelle : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison
sur mineur : + 1000 $ d'amende
Corruption : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison
Délit de fuite : 650 $ d'amende + 6 mois de prison
Exercice d'un métier sans licence requise : 800 $ d'amende + Licenciement
Utilisation de faux (papiers, argent..) : 800 $ d'amende
Non possession de papiers d’identité : 50 $ d'amende
Incendie volontaire : 1000 $ d'amende + 2 ans de prison
Agression : 1200 $ d'amende + 1 an de prison
Tapage (musique) : 300 $ d'amende
Injures : 500 $ d'amende
Injures à caractères racistes : 600 $ d'amende
Menaces de mort : 500 $ d'amende
Mise en danger de la vie d'autrui : 850 $ d'amende
Squat d'un lieu public : 100 $ d'amende
Non assistance à personne en danger : 800 $ d'amende
mort : 1500 $ d'amende + 4 ans de prison
Outrage à agent public : 650 $ d'amende + 1 an de prison
Racket : 800 € d'amende + 1 an de prison
Recel de vol : 800 $ d'amende + 2 ans de prison
Vol : 1400 $ d'amende + 3 ans de prison
Violation de propriété privée : 500 $ d'amende + 6 mois de prison
Usurpation d'identité : 900 $ d'amende
Utilisation d'arme sans permis : Confiscation + 800 $ d'amende + Radié du permis
Possession de produit stupéfiants : Confiscation + 500 $ d'amende
1 ère récidive : Peine doublée
2 ème récidive : Peine doublée + 0 à 3 ans de prison selon le délit (le tribunal décide)
3 ème récidive : Peine triplée + 4 ans de prison
III - Crimes
Meurtre : 20 ans de prison
avec préméditation : Peine de mort
contre dépositaire de l'autorité publique : Peine de mort
Viol : 15 ans de prison + 15 000 $ d'amende
avec torture : 20 ans de prison
sur mineur : Peine de mort
Torture : 10 ans de prison
sur mineur : 15 ans
Tentative de meurtre : 20 ans de prison + 20 000 $ d'amende
Kidnapping : 15 ans de prison + 20 000 $ d'amende
Evasion : 10 ans de prison
Trafic de drogue : 10 ans de prison + 20 000 $ d'amende + Confiscation
Braquage : 15 ans de prison + 10 000 $ d'amende
Attaque terroriste : Peine de mort
Génocide : Peine de mort
Crime contre l'humanité : Peine de mort
Utilisation d'arme chimique : Peine de mort
Trahison militaire : Prison à perpétuité
Pénétration d'un lieu protégé militairement : /!\ Risque d'abattement direct /!\ 20 ans de prison
Complicité de crime : Peine du crime divisée par deux, sauf si peine de mort = peine de mort également.
Toute personne ayant pratiquée une attaque contre la nation tel qu'un massacre terroriste sera abattu par une méthode lâche tel que les actes qu'il aura commis, et pourra être torturé.
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