[I] Code pénal

TURREY - CODE PÉNAL

Préambule : Ce code doit être adopté par tous les citoyens, et toute infraction sera sanctionnée par la police ou le tribunal, en suivant ce code pénal.

OOC : 6 mois de prison = 5 minutes 1 an de prison = 10 Minutes. 10 ans de prison = 1H40 20 ans = 3H20

I - Infraction Routière

Non possession du permis de conduire : 800 $ d'amende + Confiscation du véhicule.

Conduite sous l'emprise d'alcool - produits stupéfiants : - 6 points sur le permis de conduire + 400 $ d'amende.

Véhicule qui n'est pas aux normes (plaque, interdit..) : - 3 points.

Prise d'une voix interdite : - 4 points + 100 € d'amende.

Non port de ceinture : - 4 points pour le conducteur + 100 € d'amende par personne non attachée

II - Délits

Abus de faiblesse : 500 $ d'amende

sur mineur : 800 $

Agression sexuelle : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison

sur mineur : + 1000 $ d'amende

Corruption : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison

Délit de fuite : 650 $ d'amende + 6 mois de prison

Exercice d'un métier sans licence requise : 800 $ d'amende + Licenciement

Utilisation de faux (papiers, argent..) : 800 $ d'amende

Non possession de papiers d’identité : 50 $ d'amende

Incendie volontaire : 1000 $ d'amende + 2 ans de prison

Agression : 1200 $ d'amende + 1 an de prison

Tapage (musique) : 300 $ d'amende

Injures : 500 $ d'amende

Injures à caractères racistes : 600 $ d'amende

Menaces de mort : 500 $ d'amende

Mise en danger de la vie d'autrui : 850 $ d'amende

Squat d'un lieu public : 100 $ d'amende

Non assistance à personne en danger : 800 $ d'amende

mort : 1500 $ d'amende + 4 ans de prison

Outrage à agent public : 650 $ d'amende + 1 an de prison

Racket : 800 € d'amende + 1 an de prison

Recel de vol : 800 $ d'amende + 2 ans de prison

Vol : 1400 $ d'amende + 3 ans de prison

Violation de propriété privée : 500 $ d'amende + 6 mois de prison

Usurpation d'identité : 900 $ d'amende

Utilisation d'arme sans permis : Confiscation + 800 $ d'amende + Radié du permis

Possession de produit stupéfiants : Confiscation + 500 $ d'amende

1 ère récidive : Peine doublée

2 ème récidive : Peine doublée + 0 à 3 ans de prison selon le délit (le tribunal décide)

3 ème récidive : Peine triplée + 4 ans de prison

III - Crimes

Meurtre : 20 ans de prison

avec préméditation : Peine de mort

contre dépositaire de l'autorité publique : Peine de mort

Viol : 15 ans de prison + 15 000 $ d'amende

avec torture : 20 ans de prison

sur mineur : Peine de mort

Torture : 10 ans de prison

sur mineur : 15 ans

Tentative de meurtre : 20 ans de prison + 20 000 $ d'amende

Kidnapping : 15 ans de prison + 20 000 $ d'amende

Evasion : 10 ans de prison

Trafic de drogue : 10 ans de prison + 20 000 $ d'amende + Confiscation

Braquage : 15 ans de prison + 10 000 $ d'amende

Attaque terroriste : Peine de mort

Génocide : Peine de mort

Crime contre l'humanité : Peine de mort

Utilisation d'arme chimique : Peine de mort

Trahison militaire : Prison à perpétuité

Pénétration d'un lieu protégé militairement : /!\ Risque d'abattement direct /!\ 20 ans de prison

Complicité de crime : Peine du crime divisée par deux, sauf si peine de mort = peine de mort également.

Toute personne ayant pratiquée une attaque contre la nation tel qu'un massacre terroriste sera abattu par une méthode lâche tel que les actes qu'il aura commis, et pourra être torturé.