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[I] Code pénal

le Dim 18 Mar - 14:38
TURREY - CODE PÉNAL 


Préambule : Ce code doit être adopté par tous les citoyens, et toute infraction sera sanctionnée par la police ou le tribunal, en suivant ce code pénal. 


OOC : 6 mois de prison = 5 minutes 1 an de prison = 10 Minutes. 10 ans de prison = 1H40 20 ans = 3H20 


I - Infraction Routière


Non possession du permis de conduire : 800 $ d'amende + Confiscation du véhicule.
Conduite sous l'emprise d'alcool - produits stupéfiants : - 6 points sur le permis de conduire + 400 $ d'amende.
Véhicule qui n'est pas aux normes (plaque, interdit..) : - 3 points.
Prise d'une voix interdite : - 4 points + 100 € d'amende. 
Non port de ceinture : - 4 points pour le conducteur + 100 € d'amende par personne non attachée


II - Délits 


Abus de faiblesse : 500 $ d'amende 
sur mineur : 800 $ 
Agression sexuelle : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison 
sur mineur : + 1000 $ d'amende 
Corruption : 5000 $ d'amende + 5 ans de prison 
Délit de fuite : 650 $ d'amende + 6 mois de prison 
 Exercice d'un métier sans licence requise : 800 $ d'amende + Licenciement
Utilisation de faux (papiers, argent..) : 800 $ d'amende  
Non possession de papiers d’identité : 50 $ d'amende 
Incendie volontaire : 1000 $ d'amende + 2 ans de prison 
Agression : 1200 $ d'amende + 1 an de prison 
Tapage (musique) : 300 $ d'amende 
Injures : 500 $ d'amende 
Injures à caractères racistes : 600 $ d'amende 
Menaces de mort : 500 $ d'amende
Mise en danger de la vie d'autrui : 850 $ d'amende
Squat d'un lieu public : 100 $ d'amende 
Non assistance à personne en danger : 800 $ d'amende
mort : 1500 $ d'amende + 4 ans de prison 
Outrage à agent public : 650 $ d'amende + 1 an de prison 
Racket : 800 € d'amende + 1 an de prison 
Recel de vol : 800 $ d'amende + 2 ans de prison
Vol : 1400 $ d'amende + 3 ans de prison 
Violation de propriété privée : 500 $ d'amende + 6 mois de prison 
Usurpation d'identité : 900 $ d'amende
Utilisation d'arme sans permis : Confiscation + 800 $ d'amende + Radié du permis 
Possession de produit stupéfiants : Confiscation + 500 $ d'amende 


1 ère récidive : Peine doublée
2 ème récidive : Peine doublée + 0 à 3 ans de prison selon le délit (le tribunal décide)
3 ème récidive : Peine triplée + 4 ans de prison 


III - Crimes 


Meurtre : 20 ans de prison 
avec préméditation : Peine de mort 
contre dépositaire de l'autorité publique : Peine de mort 
Viol : 15 ans de prison + 15 000 $ d'amende 
avec torture : 20 ans de prison 
sur mineur : Peine de mort 
Torture : 10 ans de prison 
sur mineur : 15 ans 
Tentative de meurtre : 20 ans de prison + 20 000 $ d'amende 
Kidnapping : 15 ans de prison + 20 000 $ d'amende 
Evasion  : 10 ans de prison 
Trafic de drogue : 10 ans de prison + 20 000 $ d'amende + Confiscation
Braquage : 15 ans de prison + 10 000 $ d'amende 
Attaque terroriste : Peine de mort 
Génocide : Peine de mort
Crime contre l'humanité : Peine de mort
Utilisation d'arme chimique : Peine de mort 
Trahison militaire : Prison à perpétuité 
Pénétration d'un lieu protégé militairement : /!\ Risque d'abattement direct /!\ 20 ans de prison 
Complicité de crime : Peine du crime divisée par deux, sauf si peine de mort = peine de mort également. 


Toute personne ayant pratiquée une attaque contre la nation tel qu'un massacre terroriste sera abattu par une méthode lâche tel que les actes qu'il aura commis, et pourra être torturé. 
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